# Synthèse sociale du conducteurs

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Source : https://www.otre.bzh/heures-de-conduites/
Mise à jour : 2024-10-30

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## Synthèse sociale du conducteur

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## Le travail de nuit

###### **Définition du travail de nuit**

- Qualification de travailleur de nuit : Prise en compte de la période de **22 heures à 5 heures**
- Rémunération du travail de nuit : Période de **21 heures à 6 heures**

Définition du travailleur de nuit

Travailleur qui accomplit **au moins 2 fois par semaine**, selon son horaire habituel, **au moins 3 heures de son temps quotidien entre 22 heures et 5 heures**.

ou

Travailleur qui accomplit au cours d’une période de référence un nombre minimal d’heures de travail de nuit (période et quantum fixés conventionnellement ou, à défaut, par Décret en Conseil d’État : **270 heures/12 mois consécutifs)**

###### **Normes maximales de durée du travail de nuit**

- 10 heures en moyenne par période de 24 heures (loi 20/07/2005, ordonnance de transposition du 12/12/2004)
- pas de durée maximale hebdomadaire

###### **Dispositions protectrices et contreparties pour les travailleurs de nuit**

- Visite médicale obligatoire avant affectation à un poste de nuit
- Puis visite médicale semestrielle
- Visite médicale susceptible d’être demandée par le salarié à tout moment
- Priorité d’emploi pour les salariés de nuit désirant occuper un poste équivalent de jour
- Dispositions particulières de protection en cas d’incompatibilité médicale ou familiale avec un poste de nuit
- Contreparties en repos et compensation financière

###### **Définition du travail en double équipage**

Dans le secteur des transports on met en œuvre la solution permettant d’éviter l’arrêt d’une cargaison en cours de route pendant la période de repos d’un conducteur. Elle consiste à désigner deux personnes pour conduire le véhicule ainsi quand un conducteur a besoins de se reposer après un nombre d’heures déterminé, l’autre peut prendre sa place au volant sans devoir s’arrêter.

**On parle de conduite en équipe de plusieurs personnes lorsque les personnes qui font partie d’une telle équipe se trouve au bord du véhicule et réalisent les tâches du conducteur entre :**

- deux périodes de repos quotidiennes consécutives,
- période de repos quotidienne et période de repose hebdomadaire.

**Pendant la première heure de conduite la présence d’un deuxième conducteur n’est pas requise, à partir de la deuxième heure, deux personnes au moins doivent se trouver au bord du véhicule.**