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Les documents à avoir à bord du véhicule

Lors d’un contrôle routier poids lourds, de nombreux documents obligatoires sont à présenter.

Documents du conducteur PL

  • Permis de conduire (avec visite médicale valide)
  • Attestation de formation FIMO ou FCOS
  • Carte conducteur
  • Justificatif d’activité (journée en cours et 28 jours précédents), attestation de non-conduite si absence
  • Document attestant la relation d’emploi entre l’employeur et le conducteur du camion

Documents du véhicule de transport

  • Cartes grises valides avec mention du contrôle technique (véhicule + remorque de plus de 500 kg)
  • Attestations d’assurance (une pour chaque carte grise)
  • Taxe à l’essieu (pour les véhicules assujettis)
  • Certificats d’agrément véhicule + citerne et certificat de jaugeage citerne le cas échéant
  • Feuilles de location, le cas échéant
  • Copie conforme de la licence (communautaire ou intérieure)

Documents des marchandises

  • Lettre de voiture (nationale ou internationale), sauf si le véhicule circule à vide
  • Facture commerciale
  • Documents douaniers (TIR, DAU,T1, T2, EUR1, EUR2), le cas échéant
  • Certificat d’accompagnement sanitaire/vétérinaire, le cas échéant

 

Pour transport de matières dangereuses :

  • Consigne de sécurité
  • Certificat d’agrément
  • Certificat d’empotage
  • Certificat d’assurance qualité
  • Certificat formation conducteur
  • Attestation de conformité